PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « conditions générales de vente ») sont conclues entre :

d'une part les personnes physiques ou morales souhaitant effectuer un achat via le vendeur SPORTLAND AMERICAN, ci-après dénommées « l'Acheteur » .


1 - ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les modalités de vente entre SPORTLAND AMERICAN et l'Acheteur.

Elles s'appliquent à toutes les ventes de produits proposés sur le site de SPORTLAND AMERICAN, que la commande ait été passée par téléphone, par télécopie, par courrier postal, par courrier électronique ou par Internet.

Toute commande sur le site Internet de SPORTLAND AMERICAN suppose nécessairement la prise de connaissance par l'Acheteur, des présentes conditions générales de vente, préalablement à la commande, et l'acceptation de l'intégralité de leur contenu par l'Acheteur. L'acceptation de ces conditions générales de vente prend effet lors de la validation de votre commande.

Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande par l'Acheteur.
SPORTLAND AMERICAN se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les conditions générales de vente, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à cette modification.

 

2 - ARTICLE 2 : COUVERTURE GÉOGRAPHIQUE DE L'OFFRE

Les produits vendus en ligne présentés sur le site de SPORTLAND AMERICAN sont livrés en France Métropolitaine, Corse et Monaco (à l'exclusion des DOM TOM), ainsi que dans L’Union européenne, la suisse et la Norvège. Les produits peuvent être livrés dans tout les pays mais les frais de port seront différents.

 

3 - ARTICLE 3 : CONDITIONS POUR EFFECTUER UNE COMMANDE

L'Acheteur doit avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le site Internet de SPORTLAND AMERICAN.

 

4 - ARTICLE 4 : PROCÉDURES ET MODALITÉS DE COMMANDE

L'Acheteur peut réaliser sa commande sur Internet via le site www.sportlandamerican.com.

Lors de la commande par Internet, l'Acheteur accepte de fournir les informations qui lui sont demandées (ouverture de son compte client lors de la première commande et bon de commande pour chaque commande) et s'engage sur la véracité de ces derniers.

Les données communiquées par l'Acheteur et enregistrées par SPORTLAND AMERICAN lors de la commande constituent la preuve des transactions entre SPORTLAND AMERICAN et l'Acheteur. L'envoie du bon de commande constitue la confirmation de la commande de l'Acheteur, et constitue une signature électronique de même valeur qu'une signature manuscrite. Elle vaudra acceptation irrévocable des Conditions Générales de Vente.

La conclusion du contrat ne sera effective qu'après envoi d'un mail de confirmation de l'enregistrement de la commande par SPORTLAND AMERICAN.

 

 

5 - ARTICLE 5 : PRODUITS ET DISPONIBILITÉ

Les produits proposés à la vente par SPORTLAND AMERICAN sont ceux qui figurent sur le site au jour de la consultation par l'Utilisateur et dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité du produit, SPORTLAND AMERICAN s'engage à en informer au plus vite l'Acheteur.

En cas d'indisponibilité d'un produit commandé et payé, l'Acheteur en sera au plus vite informé par courrier électronique. L'annulation de la commande de ce produit et son remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de SPORTLAND AMERICAN ne pourrait être engagée.

Les photographies et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels.

  

6 - ARTICLE 6 : PRIX, PAIEMENT ET FORMALITÉS DOUANIÈRES

Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises, et sont fermes et définitifs.

Ils ne comprennent pas les frais d'expédition et autres frais de traitement liés à la commande de l'Acheteur facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande de l'Acheteur.

SPORTLAND AMERICAN se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés à l'Acheteur sur la base des tarifs enregistrés au moment de la validation de la commande.

Droits de douane

Les formalités d'importation, les droits de douane et les taxes éventuelles, liés à la livraison d'un article en dehors de l'Union Européenne, sont à la charge et relèvent de la responsabilité exclusive de l'Acheteur. Ils devront être acquittés auprès des autorités compétentes du pays de livraison. L'Acheteur est le seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. SPORTLAND AMERICAN n'est pas tenu de vérifier et d'informer l'Acheteur des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, SPORTLAND AMERICAN conseille à l'Acheteur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

Paiement

Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande par l'Acheteur qui s'engage à régler le prix stipulé pour le ou les article(s) commandé(s) comprenant le prix des articles, ainsi que les frais de port et autres frais de traitement de la commande.

Les paiements par Paypal, carte bancaire ou par chèque sont acceptés

Toutefois les paiements par virement bancaire peuvent prendre jusqu'a 7 jours de traitement.

En tout état de cause, SPORTLAND AMERICAN se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec l'Acheteur, de non-paiement total ou partiel d'une commande précédente par l'Acheteur, de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel.

La responsabilité de SPORTLAND AMERICAN ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.

Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, SPORTLAND AMERICAN se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité et d'un justificatif de domicile, pour tout paiement.

En cas de retour du produit dans son état d'origine, SPORTLAND AMERICAN effectue les rembourssements sous forme d'avoir, si il y en a.

SPORTLAND AMERICAN met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises sur le site www.sportlandamerican.com (dont le paiement en ligne par paypal).

Un supplément pour les frais de port sur des commandes club peuvent être facturer.

Pour toute offres et promotions, seul 1 code est valable par compte utilisateur et par personne physique. Toute acte de tricherie sera sanctionner.

 

7 - ARTICLE 7 : DÉFAUT DE PAIEMENT ET RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Les produits commandés restent la propriété de SPORTLAND AMERICAN jusqu'au paiement définitif et intégral de leur prix, frais de port et taxes comprises.

En cas de défaut de paiement, l'Acheteur est tenu de restituer la marchandise concernée à SPORTLAND AMERICAN, frais de retour à sa charge, sous peine de poursuites judiciaires.

Toute tentative d'utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement fera également l'objet de poursuites judiciaires.

 

8 - ARTICLE 8 : DISPONIBILITÉS ET LIVRAISON

Disponibilité

Les produits proposés par SPORTLAND AMERICAN sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site dans la limite des stocks disponibles.

Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande, SPORTLAND AMERICAN s'engage à en informer l'Acheteur par e-mail dès réception des informations dans les meilleurs délais. La commande sera automatiquement annulée et l'Acheteur immédiatement remboursé si son compte a été débité. Le remboursement s'effectuera directement sur le compte bancaire de l'Acheteur au plus tard dans les quinze jours à compter du paiement des sommes versées par l'Acheteur.

Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison mentionnée au cours du processus de commande dans les destinations visées à l'article 3 ci-dessus.

En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées SPORTLAND AMERICAN ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livraison. Dans ce cas les frais engagés pour une nouvelle livraison seront à la charge de l'Acheteur et facturés à leur coût réel et il n'y aura aucun remboursement du à cette erreur.

SPORTLAND AMERICAN s'engage à effectuer la livraison des articles commandés dans les plus brefs délais en fonction du mode de livraison choisi. En cas de retard de livraison, SPORTLAND AMERICAN n'est en aucun cas responsable mais le remboursement des frais de livraison peuvent être demander auprès du transporteur.

Dans l'éventualité où le retard de livraison serait imputable à l'Acheteur, notamment dans le cas ou l'Acheteur ne serait pas disponible pour réceptionner sa livraison, les dispositions de l'article L114-1 du code de la Consommation ne seront pas applicables.

La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit à l'Acheteur. Toutes nos livraison sont remise en main propre avec signature. Si l'acheteur n'a toujours pas reçu sa commande et que nous avons une remise avec signature du colis, l'acheteur devra dans ce cas porter réclamation auprés du service de livraison concerner. SPORTLAND AMERICAN ne prend en aucun cas en cas en charge les remboursement car le transporteur s'en chargera.

Le bordereau de livraison remis par le transporteur, daté et signé par l'Acheteur lors de la livraison de la commande constituera une preuve en matière de transport et de délivrance.

Vérification de l'état du colis lors de la livraison

SPORTLAND AMERICAN recommande à l'Acheteur de vérifier lors de la livraison et en présence du transporteur le contenu, la conformité et l'état du ou des colis. Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il devra vérifier l'état des marchandises reçues et émettre des réserves manuscrites précises, datées et signées. La vérification du colis livré est réputée faite et ne pourra plus faire l'objet de contestations, dès lors que l'Acheteur ou toute personne habilitée à réceptionner le colis a signé le bon de livraison. Il appartient à l'Acheteur d'exercer tout recours auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours ouvrables suivant la réception et d'en adresser une copie à SPORTLAND AMERICAN.

La responsabilité de SPORTLAND AMERICAN ne saurait en aucun cas être mise en cause si la commande n'a été livrer dans le délai annoncer.

Les commandes passer le Samedi/Dimanche et lundi ne sont expédier que le Mardi matin

Retard de livraison

Si un retard de livraison survient, ou que des colis sont égarés par les transporteurs, l'Acheteur doit en avertir par mail SPORTLAND AMERICAN à l'adresse suivante : www.sportlandamerican.com dans les dix (10) jours suivant la réception par mail de la confirmation de commande. Bien que la responsabilité de SPORTLAND AMERICAN ne puisse être engagée, nous nous efforcerons de faire appliquer les dispositions d'assurance prévues par le transporteur concerné. En cas de grève d'un transporteur, SPORTLAND AMERICAN informera l'Acheteur par mail, du possible retard de livraison si le colis a été expédié, ou trouvera un autre moyen d'acheminement si le colis est en cours d'expédition.

Retrait en cas d'absence

En cas d'absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée par l'Acheteur. La commande devra être retirée à l'adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur ou le transporteur peut repasser le lendemain

En cas de non-retrait dans les délais impartis par le transporteur, la commande sera retournée à SPORTLAND AMERICAN, qui se réserve le droit d'en rembourser le prix, les frais de port restant à la charge de l'Acheteur. un forfait de 10€ sera facturer pour le retour en plus du renvois de la marchandise.

Si l'acheteur ne vient pas chercher le colis dans un délai de 10 jours au point relais, les retours sont renvoyer au magasin SPORTLAND AMERICAN.

Les commandes passer le Samedi/Dimanche ne sont expédier que le Lundi matin (cause : pas de transporteur le weel end)

 

9 - ARTICLE 9 : RÉTRACTATION

Conformément à l'article L121-16 du code de la consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 30 jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif. A noter que vous avez 14 jours pour retourner les produits soldés ou en promotions.

Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur

Conformément aux conditions générales de vente de SPORTLAND AMERICAN, seuls les articles retournés dans leur emballage d'origine (boîte à chaussures, pochettes plastifiées, ...) seront acceptés. En conséquence, les retours de vêtements lavés et/ou portés, ainsi que les boites abîmées seront refusés.

Il appartiendra à l'Acheteur de conserver toute preuve de retour, ce qui suppose que les articles soient retournés par envoi recommandé ou par tout autre moyen donnant date certaine à cet envoi. Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur et il est libre de choisir le type d'envoi. En cas d'erreur de livraison, SPORTLAND AMERICAN prendra en charge les frais de retour à hauteur du montant mentionné sur la preuve de dépôt que l'Acheteur nous enverra par fax ou par e-mail.

L'Acheteur devra impérativement faire enregistrer sa demande de retour auprès du service client SPORTLAND AMERICAN en envoyant un mail. Pour tous retours ou remboursement, notre service client est joignable, soit par email à l'adresse contact@sportlandamerican.com, soit par téléphone, du mardi au samedi de 10h à 19h, au 05 40 00 12 86.

La marchandise devra être retournée à l'adresse suivante : SPORTLAND AMERICAN, 6 Rue Euclide, 33700 Mérignac avec indication du numéro de retour sur le colis.

En cas d'usage du droit de rétractation pour une partie seulement de la commande, seul le prix facturé sur les produits retournés sera remboursé. En cas de rétractation partielle de la commande, l'Acheteur qui aurait bénéficié lors de la commande initiale de la gratuité de la livraison, pourra se voir refacturer les frais de livraison correspondant à sa commande effective, si cette dernière passait sous le seuil de gratuité de la livraison.

Tout risque lié au retour de la commande est à la charge de l'Acheteur.

SPORTLAND AMERICAN remboursera l'Acheteur sous forme d'avoir dans les meilleurs délais et au plus tard dans les dix jours suivants la date de rétractation, sous réserve que les produits aient bien été réceptionnés dans les entrepôts de notre e-logisticien et conformes à leur état d'origine.

En cas de non-retrait (ou rétractation) dans les délais impartis par le transporteur, la commande sera retournée à SPORTLAND AMERICAN, qui se réserve le droit d'en rembourser le prix, les frais de port restant à la charge de l'Acheteur. Un forfait de 12.95€ (pour un envoi par point relais) ou 18.95€ (pour un envoi à domicile) sera facturé pour le retour et le renvoi de la marchandise (france métropolitaine)

Pour tout les refus de réception ou les rétractations pour l'international, des frais de 50€ seront facturer ( frais de retour, douanes...)

Si l'acheteur ne vient pas chercher le colis dans un délai de 10 jours au point relais, le retour sera renvoyé au magasin SPORTLAND AMERICAN.

Les commandes passées le samedi ou le dimanche ne sont expédiées que le lundi matin.

10 - ARTICLE 10 : GARANTIE DE CONFORMITÉ

SPORTLAND AMERICAN s'engage à rembourser ou échanger selon les stocks disponibles tous les produits qui pourraient être abîmés ou défectueux, sous réserve d'une utilisation normale et conforme aux recommandations d'entretien des fournisseurs. Les produits qui n'ont aucune garantie d'usure concernent les articles Football Américain (Gant, crampons, épaulières...) Mis à part les Epaulière Xenith et Bike qui sont garanties, Baseball (gants, gants de battting, crampons, battes...), mis à part les battes demarini garantie 3 mois. Pour tout les autres produits Football américain et Baseball un avoir de 50% du produit sera alors envoyer au client.

Rappel : Sportland american ne donnera aucune garantie si les gants de football américain pour receveur ont eu une utilisation pour un poste deffensif (ex: lineman)

Dans ce cas, l'Acheteur doit en faire état de façon détaillée par mail (via le formulaire de contact présent sur le site www.sportlandamerican.com), et retourner le produit selon la procédure de retour prévue à l'article 9 des présentes conditions générales de vente.

SPORTLAND AMERICAN procédera, au choix de l'Acheteur, à l'échange ou au remboursement du produit. La demande doit être effectuée dans les sept jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.

Les frais d'envoi et de retour seront remboursés à l'Acheteur. Tout remboursement sera assuré dans les meilleurs délais et au plus tard dans les dix jours suivants la date de réception des produits par SPORTLAND AMERICAN dans les entrepôts de son e-logisticien. Le remboursement sera effectué à l'adresse de facturation enregistrée lors de la passation de commande par l'Acheteur.

En tout état de cause, l'Acheteur bénéficie des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés.

Photo non contractuelle sur certains article, pour cela il faut bien se réferencer sur la description des produits pour la taille et la couleur.

 

11 - ARTICLE 11 : RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Toute commande reste la propriété de SPORTLAND AMERICAN jusqu'au paiement définitif et intégral de cette dernière par l'Acheteur.

Le transfert de responsabilité à l'Acheteur est effectif dès la remise du colis par SPORTLAND AMERICAN au transporteur.

 

12 - ARTICLE 12 : LOI "INFORMATIQUE ET LIBERTÉS"

Les informations demandées par SPORTLAND AMERICAN sont indispensables à la gestion de la commande de l'Acheteur. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le traitement de ces informations nominatives fait l'objet d'une déclaration simplifiée auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
L'Acheteur dispose ainsi à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant auprès de SPORTLAND AMERICAN. Il peut l'exercer en envoyant sa demande par mail à contact@sportlandamerican.com ou par téléphone

En fonction de la sélection faite par l'Acheteur lors de la création ou de la modification de son compte, il est susceptible de recevoir des informations et des offres commerciales de SPORTLAND AMERICAN et/ou d'autres entreprises.
L'acheteur peut à tout moment décider de ne plus recevoir ces informations et offres commerciales de SPORTLAND AMERICAN et/ou d'autres entreprises, en spécifiant sa demande par mail à contact@sportlandamerican.com.

Balises Web

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En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du site, afin de mieux servir les utilisateurs de notre site.

 

 

 

 

13 - ARTICLE 13 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des données textes, photos, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduites sur le site www.sportlandamerican.com, en sont sa propriété. Par conséquent, il est formellement interdit de les reproduire, de les télécharger, de les copier, ou de les exploiter même partiellement, à des fins commerciales et ce dans le monde entier sauf accord préalable de SPORTLAND AMERICAN.

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Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site. SPORTLAND AMERICAN dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.

 

14- ARTICLE 14 : PARRAINAGE

 

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